Carte Communale
La CARTE COMMUNALE a été validée par le Conseil Municipal par délibération du 15 Mai 2013.
Ci-dessous vous trouverez :
La Carte Communale avec les parcelles constructibles
Le rapport de présentation intégral
Dossier de révision de la carte communale :
Enquête publique du 09 juillet 2025 9h00 au 09 août 2025 12h
Entête
Liste des pièces
Rapport de présentation
Zonage commune entière
Zonage constructible
Annexe plan RGA
Annexe plan zone inondable
Modalité application RNU
Plan SUP
Dossier des servitudes
Réseau assainissement collectif de la commune
Réseau adduction eau potable de la commune
Zonages assainissement
Accusé de réception MRAE
Avis CDPENAF
Avis Etat
Avis MRAE
Avis SCOT
Avis CA07 reçu le 12/07 par mail en Mairie
Délibération 35-2020
Délibération 31-2025
Délibération 44-2025
Avis et conclusion de l’enquête publique
Rapport de l’enquête publique
MIS EN LIGNE LE 22/09/2025
Arrêté Préfectoral d’approbation de la carte communale du 29 janvier 2026
